Archives des Artisan - Page 2 sur 42 - CGAD - CENTRE de GESTION AGRÉÉ du DAUPHINÉ

Indice du climat des affaires dans le BTP – Année 2025

Publié le 3 février 2025

Année 2025 - Indices, taux, barèmes juridiques, Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Artisan, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre

Indice du climat des affaires dans le BTP (référence 100 en 1976) Période Indice Janvier 2025 98 Février 2025 Mars 2025 Avril 2025 Mai 2025 Juin…

Bail dérogatoire : renouvelable ?

Publié le 30 janvier 2025

Agent immobilier, Agriculture, Artisan, Association, Automobile, Café / Hôtel / Restaurant, Commerçant, Consultant, Distributeur / Grossiste, Industrie, Prestataire de services, Professionnels du droit et du chiffre, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre, Santé, Tout secteur, Transport

Un commerçant ayant signé un bail dérogatoire pour une durée de 2 ans voit le terme se rapprocher. Cependant, il n’est pas tout à fait certain que son affaire soit…

Redevance d’archéologie préventive – 2025

Publié le 24 janvier 2025

Année 2025 - Indices, taux, barèmes fiscaux, Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Agent immobilier, Artisan, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre

Pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025, le taux de la redevance d’archéologie préventive est fixé à 0,71 € par m². Source : Arrêté du 20…

Marchandises impayées : un problème… de TVA ?

Publié le 23 janvier 2025

Agent immobilier, Agriculture, Artisan, Association, Automobile, Café / Hôtel / Restaurant, Commerçant, Consultant, Distributeur / Grossiste, Industrie, Prestataire de services, Professionnels du droit et du chiffre, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre, Santé, Tout secteur, Transport

Un commerçant a été payé avec un chèque sans provision. Au-delà du désagrément de ne pas être payé, une autre question se pose au commerçant : il a déjà reversé…

Indices divers de la construction – Année 2024

Publié le 20 janvier 2025

Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques, Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Artisan, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre

Indice TRBT – Transport bâtiment Période Index Janvier 2024 131,4 Février 2024 132,7 Mars 2024 132,2 Avril 2024 132,5 Mai 2024 131,5 Juin 2024 131,3 Juillet 2024 131,7 Août 2024…

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) – Année 2024

Publié le 20 janvier 2025

Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques, Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Artisan, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre

Période Index Janvier 2024 129,6 Février 2024 129,9 Mars 2024 130,1 Avril 2024 130,3 Mai 2024 130,1 Juin 2024 129,8 Juillet 2024 129,9 Août 2024 130,1 Septembre 2024 129,1 Octobre…

Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) – Année 2024

Publié le 20 janvier 2025

Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques, Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Artisan, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre

Période Index Janvier 2024 130,8 Février 2024 131,0 Mars 2024 130,9 Avril 2024 131,0 Mai 2024 131,3 Juin 2024 131,2 Juillet 2024 131,2 Août 2024 131,7 Septembre 2024 131,2 Octobre…

Indice du climat des affaires dans le BTP – Année 2024

Publié le 14 janvier 2025

Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques, Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Artisan, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre

Indice du climat des affaires dans le BTP (référence 100 en 1976) Période Indice Janvier 2024 103 Février 2024 103 Mars 2024 103 Avril 2024 101 Mai 2024 101 Juin…

Indices divers de la construction – Année 2024

Publié le 18 décembre 2024

Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques, Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Artisan, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre

Indice TRBT – Transport bâtiment Période Index Janvier 2024 131,4 Février 2024 132,7 Mars 2024 132,2 Avril 2024 132,5 Mai 2024 131,5 Juin 2024 131,3 Juillet 2024 131,7 Août 2024…

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) – Année 2024

Publié le 18 décembre 2024

Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques, Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Artisan, Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre

Période Index Janvier 2024 129,6 Février 2024 129,9 Mars 2024 130,1 Avril 2024 130,3 Mai 2024 130,1 Juin 2024 129,8 Juillet 2024 129,9 Août 2024 130,1 Septembre 2024 129,1 Octobre…

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