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Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants – Année 2023

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1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie-maternité Revenu professionnel inférieur à 17 597 € (soit 40…

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Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils – Année 2023

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1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023, opérées par l’URSSAF Cotisation Base de calcul Taux/Montant Maladie-maternité Revenus inférieurs à 17 597 € (soit…

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Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils – Année 2023

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1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023, opérées par l’URSSAF Cotisation Base de calcul Taux/Montant Maladie-maternité Revenus inférieurs à 17 597 € (soit…

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Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils – Année 2023

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1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023, opérées par l’URSSAF Cotisation Base de calcul Taux/Montant Maladie-maternité Revenus inférieurs à 17 597 € (soit…

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Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d’Outre-mer au 22 septembre 2023

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Année 2023 Limite d’exclusion de l’assiette des allocations forfaitaires Abattement applicable Lieu de déplacement Logement Repas   Déplacement de 3 mois à 24 mois Déplacement supérieur à 24 mois Martinique…

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Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d’Outre-mer au 22 septembre 2023

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Année 2023 Limite d’exclusion de l’assiette des allocations forfaitaires Abattement applicable Lieu de déplacement Logement Repas   Déplacement de 3 mois à 24 mois Déplacement supérieur à 24 mois Martinique…

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Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d’Outre-mer au 22 septembre 2023

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Année 2023 Limite d’exclusion de l’assiette des allocations forfaitaires Abattement applicable Lieu de déplacement Logement Repas   Déplacement de 3 mois à 24 mois Déplacement supérieur à 24 mois Martinique…

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Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur – Année 2023

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Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Assiette Taux / montant Retraite de base Formule Base de calcul 17,75 % (dans la limite de 43 992 €)…

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Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur – Année 2023

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Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Assiette Taux / montant Retraite de base Formule Base de calcul 17,75 % (dans la limite de 43 992 €)…

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Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur – Année 2023

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Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Assiette Taux / montant Retraite de base Formule Base de calcul 17,75 % (dans la limite de 43 992 €)…

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